Les délibérations

  • Ajustement 2018 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    02 octobre 2018
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  • Modification de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.

    Tourisme
    02 octobre 2018
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  • Bibliothèque : Projet d'extension des horaires d'ouverture – Demande de subventions.

    Culture
    02 octobre 2018
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  • Convention d'enfouissement du réseau d'éclairage public et basse tension passage Jean Moulin.

    Travaux
    02 octobre 2018
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  • Convention de partenariat relative à la solution d'informatisation en réseau et au portail documentaire bibliotheques.hautes-alpes.fr

    Culture
    02 octobre 2018
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Réaménagement du carré militaire au cimetière Vauban – Convention entre l'ONACVG et la commune.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Adoption de la décision modificative n°1 – Exercice 2018 – Budget principal.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Aménagement de la rue du Serre Paix – Demande de subventions.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2018.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Attribution d'une subvention à l'association « Souvenir, sauvegarde et histoire militaire » pour l'organisation de la cérémonie du cent_2056

    Finances
    04 juillet 2018
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