Les délibérations

  • Mise à disposition d'un appartement au profit d'étudiants haïtiens en stage au centre hospitalier de Briançon.

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Réaménagement du chemin de la Tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358 – Abrogation de la DEL n° 2017.11.08/186.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Règlement local de publicité (RLP) – Abrogation de la délibération n°DEL 2018.01.31/008.

    Affaires générales
    04 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Délégation
    04 juillet 2018
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  • Organisation du mondial de l'escalade du 15 au 21 juillet 2018 – Convention de partenariat

    Sports
    16 mai 2018
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  • Festival Art et Handicap, édition 2018 - Demande de subvention

    Culture
    16 mai 2018
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  • Championnats de France de boules

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat pour des visites patrimoine dans les communes du nord des Hautes-Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Modification du montant de la subvention attribuée à l'association « BUNNY HOP CLUB » pour la manifestation Gravity Gates

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat avec les Gîtes de France des Hautes Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Avenue Vauban – Étude PRO-DCE – Demande de subventions

    Patrimoine
    16 mai 2018
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