Les délibérations

  • Projet Fort des Têtes - Création d'un parking semi enterré: Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibi_1966

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Convention avec les propriétaires des parcelles c1546-c1895-c1896 concernant la gestion d'un réseau d'arrosage aux abords de la place C_1967

    Travaux
    31 janvier 2018
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  • Convention de mise à disposition de la salle du vieux colombier pour le conservatoire à rayonnement intercommunal du briançonnais

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Convention cadre avec EDSB pour l'enfouissement de réseaux de distribution d'électricité

    Travaux
    31 janvier 2018
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  • Convention de dépôt-vente avec l'office de tourisme de serre-chevalier-Briançon à l'occasion du tricentenaire de la collégiale

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Renouvellement de l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon en catégorie 1

    Tourisme
    31 janvier 2018
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  • DÉLIBÉRATION ACTANT L'INSTAURATION D'UNE CONVENTION PORTANT GESTION DE L'ACCÈS SUR LE PARKING PUBLIC VAL CHANCEL AU PROFIT DES PROPRIÉT_1939

    Stationnement
    13 décembre 2017
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  • SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX EN VUE DE LA STERILISATION D_1923

    Divers
    13 décembre 2017
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR L'ANNEE 2018

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • PROLONGATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE VAUBAN – AVENANT N°3

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FONTCHRISTIANNE - TRANCHE 3 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • CINEMA VAUBAN – MISE AUX NORMES ET ENTRETIEN SUR LES APPAREILS DE PROJECTION, LES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET SUR LA SECURITE DES ECLAIRAGES

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
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