Les délibérations

  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    03 juin 2022
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  • Déclassement et cession d’une emprise du domaine public communal – parcelle F184

    Urbanisme
    03 juin 2022
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  • Compte administratif 2021 - Budget principal

    Finances
    03 juin 2022
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  • Compte administratif 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    03 juin 2022
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  • Budget supplémentaire 2022 - Budget principal

    Finances
    03 juin 2022
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  • Budget supplémentaire 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    03 juin 2022
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  • Étalement de la reprise de la provision pour charges 2022

    Finances
    01 juin 2022
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  • Commission d’accessibilité : composition

    Institution et vie politique
    01 juin 2022
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  • Cession de matériel

    Finances
    01 juin 2022
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  • Acquisition à l’euro symbolique de l’emprise de l’escalier public correspondant à l’accès à la télécabine du Prorel depuis la via Guisane – parcelle AL 372

    Urbanisme
    01 juin 2022
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  • Mise à disposition du domaine public : convention au profit de l’association "Atelier Cyclonique"

    Baux et conventions
    01 juin 2022
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  • Dialogue compétitif / groupe froid – patinoire : indemnisation des candidats

    Finances
    01 juin 2022
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