Les délibérations

  • DRAC : demande de financement – travaux de conservation / Communication Y

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Services périscolaires : modification du règlement

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°1

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de réhabilitation / Collégiale St Nicolas

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Compte de gestion 2021 - Budget principal

    Finances
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°2

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de réfection / Les Templiers – toiture

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Compte de gestion 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    01 juin 2022
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  • Contrat Ville – Agence de l’eau : rattrapage structurel 2022-2024

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • Animation estivale 2022 - Train touristique : tarification

    Tourisme
    01 juin 2022
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  • Via Guisane : convention Ville-association Eau Vive

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Briançon et le C.C.A.S. de Briançon

    Ressources humaines
    01 juin 2022
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