Les délibérations

  • Square Rousson : travaux de réhabilitation / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Création d'un Comité Social Territorial avec institution d'une Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail, et fixation du nombre des représentants titulaires du personnel et de la collectivité

    Ressources humaines
    01 juin 2022
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  • Affectation des résultats 2021 - Budget principal

    Finances
    01 juin 2022
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  • Square Termier : travaux d’aménagement / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Mandat spécial / Rencontres annuelles du réseau Vauban

    Ressources humaines
    01 juin 2022
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  • Affectation des résultats 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    01 juin 2022
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  • Rue Colaud : travaux d’aménagement / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • École de Fortville : travaux d’extension de la cantine scolaire / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • École de Pont de Cervières : travaux de réaménagement de la cantine scolaire / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Révision des AP/CP - Budget supplémentaire 2022

    Finances
    01 juin 2022
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  • Servitude de passage d’une Peyra du Canal Gaillard - parcelle AH0008 / copropriété Plein Ciel

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    01 juin 2022
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