Les délibérations

  • Convention de servitude au bénéfice d’EDSB /la reprise de câbles basse tension du poste Ribières pour destruction

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Subventions aux associations - ZANZIBAR/Courir en Briançonnais/Collège Vauban, section sportive escalade

    Finances
    16 septembre 2021
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  • New Deal Mobile : couverture des hameaux de Terre-Rouge et Puy Richard (antennes AXIONE)

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • SPL ESHD : approbation des modifications de statuts

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir de Mallefosse au profit de la PAF.

    Police municipale
    16 septembre 2021
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunts

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Modernisation du Parc des Sports : approbation de programme et lancement du concours restreint de maîtrise d’œuvre

    Sports
    16 septembre 2021
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  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau/SPL ESHD – exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Organisation de l'évènement "Les Piolets d'or 2021" - demande de subventions

    Sports
    16 septembre 2021
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  • Rapport annuel du délégataire du service public « E.D.S.B » - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Chapelle des Pénitents noirs- travaux préparatoires - demande de subvention

    Patrimoine
    16 septembre 2021
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  • Rapport annuel du délégataire du service public « B.B.E » - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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