Les délibérations

  • Entrée de la SAEML EDSB au capital de la SAEM HAUTES-ALPES ENERGIES

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Évènementiel sportif « Les Piolets d’Or 2023 » - Demande de financements auprès du Département des Hautes-Alpes

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget Principal

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Restauration de l’orgue de la Collégiale - Lancement d’une souscription publique par la Fondation du patrimoine

    Patrimoine
    19 septembre 2023
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  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
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  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    Sports
    13 juillet 2023
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  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
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  • Chemin des Granges : régularisation foncière

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Via Guisane : échange de terrains au droit des parcelles AK 43-44 et AD 30

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Logements de fonction : actualisation des biens concernés et modalités de mise à disposition

    Finances
    12 juillet 2023
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