Les délibérations

  • Subvention à l’Office du tourisme de Serre Chevalier Briançon – Exercice 2021

    Finances
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Les Décâblés

    Culture
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Ajustement de la subvention au CCAS-- exercice 2021

    Finances
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Musico 5

    Culture
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2021

    Finances
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – OTSC – avenant n°1

    Culture
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Création et révision des AP/CP 2021 – DM n°1

    Finances
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier Régional SUD

    Urbanisme
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Provision pour litiges et contentieux – ajustement 2021 : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Avenue J.MOULIN : convention VILLE -ORANGE S.A./ Enfouissement de réseaux télécom

    Travaux
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Etude d’aménagement urbain : lancement et financement par la Banque des Territoires

    Urbanisme
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    09 juin 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page