Les délibérations

  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal 2020.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable des locaux n°47-48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Au Coin du Jeu".

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • Contrat territoire lecture.

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition des éducateurs sportifs associatifs au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Ajustement 2020 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue du Général de Gaulle – Modification du projet et actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition de 3 locaux – Petite salle des associations sous le théâtre de Briançon – Préau couvert de l’école Oronce Fine – Locaux sis 2 rue Louis Faure, au profit de la communauté de communes du Briançonnais.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • Délégations et attribution au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Convention d'utilisation du centre aquatique au profit de l'association "Nautic Club Briançonnais".

    Sports
    01 octobre 2020
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  • OPH 05 – Construction d’un EHPAD 92 lits avenue Adrien Daurelle - Emprunts de 9 620 203 euros - Garantie partielle à hauteur de 50%.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Parcelle cadastrée AM n° 57 - Avenant au bail emphytéotique entre la C.C.I. et la commune.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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