Les délibérations

  • Fiscalité - Taxe d’habitation appliquée aux résidences secondaires / majoration du taux

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Modernisation du parc des sports - Actualisation du plan de financement

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Fiscalité - THRS majorée / exonérations

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Évènementiel sportif « Les Piolets d’Or 2023 » - Convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Groupe de Haute-Montagne

    Sports
    19 septembre 2023
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  • SPL ESHD – Rapport des élus à leur collectivité pour l’année 2022

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
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  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    Sports
    13 juillet 2023
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  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
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  • Rapport 2022: SPL AREA REGION SUD : rapport des élus à leur collectivité – exercice social 2022

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Structure artificielle d’escalade du parc des sports : subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association organisatrice du Mondial de l’escalade

    Sports
    12 juillet 2023
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