Les délibérations

  • Délibération actant la fin du service public pour le cinéma.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Réalisation d’une microcentrale hydroélectrique sur le réseau d’eaux pluviales de la commune en sortie de bassin de rétention secteur Colaud (ZAC cœur de ville).

    Travaux
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) 2018.

    Stationnement
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Prolongation du merlon des Salettes – Demande de subventions.

    Travaux
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude complémentaire pour la création de la via Guisane.

    Travaux
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC n°277 – Forville.

    Urbanisme
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Transfert d'office de la voie Serre Paix dans le domaine public communal.

    Urbanisme
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition d'appartements communaux au profit du club du vieux manoir.

    Baux et conventions
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Adhésion à l'association nationale des Croix de Guerre et valeur militaire « Villes décorées »

    Divers
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • ARCHIVES/DOCUMENTATION – Autorisation permanente de désherbage d'ouvrages, de revues et de périodiques de la bibliothèque du service.

    Culture
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Avenant n°1 à la convention cadre orgues collégiale.

    Patrimoine
    15 mai 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page