Les délibérations

  • NOMINATION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • ACQUISITION D'UN BIEN VACANT SANS MAITRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PARCELLES C 1032 ET 1038

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • : ACQUISITION GRACIEUSE DE PARTIES DE PARCELLES POUR CREATION D'UNE VOIE COMMUNALE - CHEMIN DES GRANGES

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC - ROUTE DE GRENOBLE

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • SPECTACLE DU 31/12/2013 – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION « TOUS EN SCENE »

    Culture
    06 novembre 2013
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AX N°106 PARTIELLE - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE I

    Tourisme
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION NATIONALE DU_442

    Baux et conventions
    27 septembre 2013
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  • ACTUALISATION POUR 2014 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_443

    Finances
    27 septembre 2013
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  • FESTIVAL ART ET HANDICAP - EDITION 2013

    Culture
    27 septembre 2013
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  • DISSOLUTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DENOMME CAISSE DES ECOLES INACTIF DEPUIS PLUS DE TRENTE ANS

    Finances
    27 septembre 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION « LIRE EN BRIANÇONNAIS »

    Culture
    27 septembre 2013
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