Les délibérations

  • IMPLANTATION D'UN POSTE SOURCE AU PROFIT D'EDSB

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS : CARTE DE LIBRE CIRCULATION

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • EXPOSITION D'HIVER AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 15 DECEMBRE 2012 AU 17 MARS 2013

    Culture
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION « REFUGE DE LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX » / VILLE DE BRIANÇON

    Environnement
    31 octobre 2012
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  • DSP CASINO DE JEUX COMPTE 471

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • EDITION DU FESTIVAL ART ET HANDICAP - SUBVENTION A LA MJC

    Culture
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION NAVETTE SKIEUR 2012/2016

    Sports
    31 octobre 2012
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  • AVIS SUR LE PERIMETRE DU « SYNDICAT DE SERRE CHEVALIER ».

    Divers
    31 octobre 2012
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  • MUSIQUE AU SOMMET - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2012

    Culture
    31 octobre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT DES CARTES A L'HEURE

    Stationnement
    31 octobre 2012
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  • SUBVENTION A L'ASSOCIATION CITOYENNE DE DEFENSE DE L'HOPITAL PUBLIC DE BRIANÇON

    Divers
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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