Les délibérations

  • Règlement public d'exploitation du réseau de transport urbain

    Délégation de Service Public
    21 mars 2018
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniqu_1996

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune du Briançonnais

    Intercommunalité
    21 mars 2018
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  • Attribution de la subvention municipale 2018 à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon - Avenant N°3 à la_1980

    Finances
    21 mars 2018
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  • Aménagement du chemin de Fontchristianne - Tranche 3 – Actualisation du plan de financement

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Adhésion de la commune au SICTIAM

    Divers
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    21 mars 2018
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  • ARCHIVES – Renouvellement du partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville_1951

    Culture
    31 janvier 2018
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  • Projet Fort des Têtes - Création d'un parking semi enterré: Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibi_1966

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Convention avec les propriétaires des parcelles c1546-c1895-c1896 concernant la gestion d'un réseau d'arrosage aux abords de la place C_1967

    Travaux
    31 janvier 2018
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  • Convention de mise à disposition de la salle du vieux colombier pour le conservatoire à rayonnement intercommunal du briançonnais

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Convention cadre avec EDSB pour l'enfouissement de réseaux de distribution d'électricité

    Travaux
    31 janvier 2018
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