Les délibérations

  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2016 – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 janvier 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    27 janvier 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE BRIANCON POUR L'UTILISATION DU PASS-SE_1508

    Social
    27 janvier 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS SPORTIFS ASSOCIATIFS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    27 janvier 2016
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  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    27 janvier 2016
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  • RENOVATION ET REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    27 janvier 2016
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  • AMELIORATION ET SECURISATION DE L'ACCES A LA GARE DU TELEPHERIQUE DU PROREL – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    27 janvier 2016
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 200 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LES PARCELLES E 973, E 977 ET E 1913 ET CESSION - SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1218 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • ADHESION AU LABEL ECOCERT « EN CUISINE »

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN.

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°8 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ ET MODIFICATION DE L'ARTICLE UB12 - PROJET CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    16 décembre 2015
    Lire la suite

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