Les délibérations

  • Réfection et aménagement du chemin de la Tour – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques exist_1778

    Travaux
    26 avril 2017
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  • ZAC cœur de ville – Modification du droit de préemption urbain sur la commune.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin des Salettes – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques exi_1779

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle communale B 1423 - Convention de servitude de passage souterraine au profit des propriétaires des parcelles B 772 et B 1314 et_1795

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – convention de coordination dissimulante des câbles de communication_1780

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Augmentation du capital de la SPL AREA Paca.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Approbation de l'avenant à la convention Territoire à énergie positive pour la croissance verte.

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle C n° 1032 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Rénovation énergétique performante des logements communaux dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la_1782

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Rénovation énergétique et modernisation de l'éclairage public dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour_1783

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle C n° 1038 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Continuité cyclable et mobilité douce dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la croissance verte.

    Travaux
    26 avril 2017
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