Les délibérations

  • COMPETENCE « TOURISME » - MAINTIEN DE L'OFFICE DU TOURISME DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • MISE A JOUR DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

    Finances
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU B_1644

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
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  • TARIFS DU PARKING VAL CHANCEL DANS LE CADRE DU PLAN DE DEPLACEMENT INTER-ENTREPRISES (PDIE) DE L'HOPITAL ET DE RHONE-AZUR.

    Transports
    28 septembre 2016
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  • CREATION DU CARRE MUSULMAN A PONT DE CERVIERES

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2015

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
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  • AVENANT N°12 A LA DSP TRANSPORTS - TARIFS COLLEGIENS ET LYCEENS.

    Transports
    28 septembre 2016
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  • CREATION DE L'OSSUAIRE AU CIMETIERE BRIANÇON VILLE

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP, NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • RENOVATION DE LA COUVERTURE DE LA CURE DE PONT DE CERVIERES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DE L'ETABLISSEMENT « GÉANT CASINO » DE BRIANÇON LE_1632

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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