Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    08 juillet 2015
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  • AVENANT N° 9 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS HAUSSE DE LA T.V.A.

    Divers
    08 juillet 2015
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  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 8 DU PLU CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ LOT B1 ZAC CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • DSP CASINO DE JEUX COMPTE 471 ET MISE A DISPOSITION DE PLACES DE PARKING.

    Divers
    08 juillet 2015
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  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN D'UN ADJOINT AU MAIRE DANS SES FONCTIONS.

    Divers
    08 juillet 2015
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  • ZAC CŒUR DE VILLE CONVENTION DE REPRISE DES DEPENSES ENGAGEES PAR LA COMMUNE, PAR LE CONCESSIONNAIRE SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    08 juillet 2015
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  • AVENANT AU COMPROMIS DE VENTE CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AL N° 39 ET AK N° 430 PARTIELLES - LOT A5 ZAC CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LA MJC-CS POUR LA MISE EN PLACE DE L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINE_1318

    Finances
    08 juillet 2015
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  • SIGNATURE D'UN CONTRAT DE PRESTATIONS INTEGREES ETUDES ET REALISATION DU NOUVEAU GYMNASE POUR LA CITE MIXTE ZAC CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS A.D.S.C.B. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE

    Finances
    08 juillet 2015
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