Les délibérations

  • DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    18 décembre 2014
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS EN VUE DE LA REALISATION DES DIAGNOSTICS DE SURETE DES DIGUES ET DES ETUDES DE DANGER

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE DES GARCINS – MODIFICATION

    Divers
    18 décembre 2014
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  • AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – DEMANDES DE SUBVENTIONS 2015

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX : DEMANDE DE SUBVENTION

    Divers
    18 décembre 2014
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA TOUR – DEMANDES DE SUBVENTIONS 2015

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • RECTIFICATIF CARTE DES NOUVEAUX CANTONS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_860

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • DEMANDE DE SUBVENTION – CLASSE DE DECOUVERTE-ECOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    05 novembre 2014
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  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2014

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2013

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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