Les délibérations

  • CREATION D'UN POSTE DE CHEF DE PROJET CULTUREL

    Ressources humaines
    12 février 2014
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  • ACQUISITION D'UN BIEN VACANT SANS MAITRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PARCELLES AX N° 328 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • BD CONCERTS

    Bibliothèque
    12 février 2014
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  • TAUX D'IMPOSITION 2014 DES TROIS TAXES LOCALES

    Finances
    12 février 2014
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  • INDEMNITÉS POUR TRAVAUX ÉLECTORAUX : EXPÉDITION DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE

    Ressources humaines
    12 février 2014
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  • PROGRAMMATION ANNUELLE 2014. CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    12 février 2014
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    12 février 2014
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  • ACCORD DE COOPERATION POUR UN STAGE DE FORMATION D'UN ETUDIANT

    Ressources humaines
    12 février 2014
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  • RBEA – MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    12 février 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT SECTIONS SPORTIVES HOCKEY

    Sports
    12 février 2014
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    12 février 2014
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