Les délibérations

  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er août 2019 de 9 logements communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profit de la SA les diables rouges.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • CIPPA : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • CHALET DE PRALONG - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de la société Serre-Chevalier Vallée.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    03 juillet 2019
  • Convention d'adhésion au service de délégué à la protection des données mutualisées du Centre de Gestion des Hautes-Alpes - Mission de _2228

    Juridique
    15 mai 2019
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mai 2019
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  • Convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour les travaux de rénovation des façades et de la couverture du bâtiment des Cordeliers.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Convention de déclassement de la RD902 et d'une section de la RD2 dans Briançon.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Convention d'expérimentation pour le suivi d'une pico-turbine sur le réseau d'eaux pluviales de la ville de Briançon, entre la SPL Eau _2231

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude complémentaire pour la création de la via Guisane.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC n°277 – Forville.

    Urbanisme
    15 mai 2019
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