Les délibérations

  • Avenant n°1 à la convention d'occupation domaniale du parc « grimp in forest » - Modification de l'article 3 suite à une erreur matérielle

    Sports
    21 mars 2018
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  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2018

    Finances
    21 mars 2018
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  • Modification du tableau des effectifs

    Ressources humaines
    21 mars 2018
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  • Convention de coopération libérale entre la commune, le tennis club briançonnais et les éducateurs sportifs au profit des éducateurs sp_2004

    Sports
    21 mars 2018
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2018

    Finances
    21 mars 2018
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  • Acquisition par la commune d'une partie de la parcelle privée AL 304 devenue desserte publique

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Convention relative à l'utilisation du centre aquatique. Cours de natation dispensés à titre privé par les éducateurs sportifs diplômés_2005

    Sports
    21 mars 2018
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés - renouvellement du dispositif dérogatoire - contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    21 mars 2018
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  • Approbation de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage UBf et modification de l'article UB11 – Centre techniq_1993

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Convention relative à l'organisation des épreuves du concours de conseiller des APS et de brigadier de police municipale au profit du c_2006

    Sports
    21 mars 2018
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  • Attribution de la subvention municipale 2018 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    21 mars 2018
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  • Cession de la parcelle communale cadastrée section AW n° 121 – ZA le chazal

    Urbanisme
    21 mars 2018
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