Les délibérations

  • CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N° 17 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE - CENTRALE DE RESERVATION ETE 2012

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET DDTER SNCF/05 VOYAGEURS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DE LA R.B.E.A

    Divers
    21 mars 2012
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE LA DEFENSE - AVENANT N° 2

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION D'ACTIVITES DANS LE CADRE DU PROJET TRANSFRONTALIER SITES PHARES - ATTRIBUTION D'UN FOND DE C_343

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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  • MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - ACCOMPAGNEMENT D'UNE DEMARCHE DE CONCERTATION AUTOUR DU PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE »

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • PLACE ÉBERLE -TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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  • REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME A M. ET MME CROSBY GAVIN

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • ETUDE EN VUE DE LA REHABILITATION DES FORTIFICATIONS DE LA VILLE - REDENTS CHAMP DE MARS -CONVENTION DRAC ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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