Les délibérations

  • CESSION ET LOCATION-VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AXN°461 – ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION A LA VILLE DE BRIANÇON DU LOGICIEL ARCHIVES ET DU SITE INTERNET D_1679

    Culture
    07 décembre 2016
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  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ÉCHANGE DE PARTIES DE LA PARCELLE COMMUNALES AR 196 CONTRE DES PARTIES DE LA PARCELLE AR 172, A CONTENANCE EGALE ET SANS SOULTE – ZAC DURANCE.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION, NUMERISATION ET REPRODUCTION D'UN DOCUMENT D'ARCHIVES PRESTIGIEUX, LA GRANDE CHARTE DES LIBERTES BRIANÇONNAISE_1680

    Culture
    07 décembre 2016
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  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) – PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL _1696

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION ERASMUS + ÉCOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
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  • ORGANISATION DES EPREUVES SPORTIVES D'ADMISSION DU CONCOURS DE POLICE MUNICIPALE - CONVENTION ENTRE LE CDG 05 ET LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – LOT B1 – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE PARCELLE AM 154 ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DE LA- CCB POUR LA MAISON DE LA JUSTICE ET _1636

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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