Les délibérations

  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2016

    Patrimoine
    04 novembre 2015
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES EX_1453

    Travaux
    04 novembre 2015
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  • ACQUISITION GRACIEUSE DE LA PARCELLE AC N° 122 - FORVILLE.

    Urbanisme
    04 novembre 2015
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  • OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT- PLAN DE FINANCEMENT - REALISATION D'UN DIAGNOSTIC PREALABLE : FICHES IMMEUBLES ET LOG_1455

    Urbanisme
    04 novembre 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION : ÉCOLE ORONCE FINE CLASSE DE DECOUVERTE « MUSIQUE ET ENVIRONNEMENT »

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
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  • PARTENARIAT EUROPÉEN ERASMUS+ : PROJET « ARBRES D'EUROPE – DE LA FORET AU BOIS ».

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016

    Affaires générales
    04 novembre 2015
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    04 novembre 2015
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SIS HLM LES TOULOUZANNES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS DU CŒUR.

    Baux et conventions
    04 novembre 2015
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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