Les délibérations

  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2017 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

    Finances
    07 décembre 2016
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  • DOCUMENT UNIQUE DE PREVENTION DES RISQUES

    Ressources humaines
    07 décembre 2016
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2017 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLEE BRIANÇON

    Finances
    07 décembre 2016
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  • SECOURS SUR PISTE – TARIFS SAISON 2016/2017

    Sports
    07 décembre 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL CONCERNANT L'ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A VOCATIO_1671

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL 2016

    Finances
    07 décembre 2016
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  • BILAN DE SANTE DES SAISONNIERS – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUALITE FRANÇAISE ET LA COMMUNE DE LA SALLE LES ALPES

    Sports
    07 décembre 2016
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT 2016 DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR.

    Finances
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA TOUR, PARTIE BASSE – TRANCHE 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT DU MONTANT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE A ALPS ÉPIC POUR 2016

    Finances
    07 décembre 2016
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