Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    29 décembre 2016
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  • ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CRÉATION D'OFFICES DE TOURISME »

    Tourisme
    29 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REGLEMENT DE LA SALLE DE LECTURE DES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REVISION DES TARIFS DU SERVICE ARCHIVES

    Culture
    07 décembre 2016
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  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE AVEC LA SAFER – MISE EN ŒUVRE DE PROCEDURE DE BIENS VACANTS SANS MAITRES.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REGLEMENT ET TARIFS DE REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES DETENUES PAR LES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
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  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS DES VISITES EN LANGUE RUSSE POUR GROUPES

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CESSION ET LOCATION-VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AXN°461 – ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION A LA VILLE DE BRIANÇON DU LOGICIEL ARCHIVES ET DU SITE INTERNET D_1679

    Culture
    07 décembre 2016
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