Les délibérations

  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2010 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2010 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • ANNULATION DELIBERATION DU 27 JUIN 2008 POUR LA MISE EN VENTE DU PLAN LOCAL D'URBANISME

    Urbanisme
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    01 avril 2011
    Lire la suite
  • ABROGATION DE LA DELIBERATION « EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES » DU 2 JUIN 2008

    Finances
    01 avril 2011
    Lire la suite
  • MODIFICATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT AREA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

    Finances
    01 avril 2011
    Lire la suite
  • DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE AR N° 173 – ZAC DURANCE POUR CESSION

    Urbanisme
    01 avril 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER)

    Urbanisme
    01 avril 2011
    Lire la suite
  • MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS

    Ressources humaines
    01 avril 2011
    Lire la suite
  • EXPOSITION DE GRAVURES AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    01 avril 2011
    Lire la suite
  • MISE EN PLACE AVEC LA DRAC D'UN CONTRAT TERRITOIRE LECTURE

    Culture
    01 avril 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page