Les délibérations

  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget annexe / Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    26 décembre 2023
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  • Décision modificative N°4 - Budget général / Ville de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maitre : parcelle AW2

    Urbanisme
    26 décembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget annexe /Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • OPAH : approbation de la convention POPAC

    Urbanisme
    26 décembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 décembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Liquidation RBEA - Opérations de régularisation

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Via Clarée : Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la Ville de Briançon et la Communuté de Communes du Briançonnais

    Travaux
    15 novembre 2023
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  • Liquidation RBEA - Reprise des résultats

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Arbre de Noël 2023 pour les enfants des agents municipaux

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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