Les délibérations

  • Création d’une entente inter - communale en vue de garantir la délivrance de pass saison « jeunes » hiver – domaine skiable de Serre-Chevalier

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Av. Jean MOULIN /Passerelle piétons- cycles franchissant la Durance : lancement de la procédure d’enquête publique préalable à la DUP

    Travaux
    12 juillet 2023
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  • Lancement de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    01 juin 2023
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  • Mandat spécial – délégation municipale / Rosenheim

    Ressources humaines
    31 mai 2023
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  • Sinistre du 18 mars 2021 à la patinoire – protocole d’accord avec la société EMC2

    Finances
    31 mai 2023
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  • Compte de gestion 2022 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les GS »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Compte de gestion 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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  • Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2022

    Urbanisme
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Compte administratif 2022 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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