Les délibérations

  • Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    21 mars 2018
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  • Remplacement de l'éclairage de la patinoire municipale - Demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Mise à disposition de locaux sis à l'ancienne école du Prorel au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) – Centre_1985

    Baux et conventions
    21 mars 2018
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  • Amélioration du traitement de l'air de la piscine municipale - Tranche 1 - Demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Archives - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon – Con_1986

    Culture
    21 mars 2018
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  • Convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Arrêt du projet de règlement local de publicité

    Affaires générales
    31 janvier 2018
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  • Modification de la carte scolaire

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Convention forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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