Les délibérations

  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    22 janvier 2020
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  • Débat d’orientations budgétaires.

    Finances
    22 janvier 2020
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – Programmation annuelle 2020 - Demandes de subventions.

    Culture
    22 janvier 2020
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019.

    Finances
    22 janvier 2020
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  • SERVICE CULTURE – Projet « Promotion des arts visuels » - Demandes de subventions.

    Culture
    22 janvier 2020
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  • Ajustement des AP/CP pour 2020 – Médiathèque et centre technique municipal

    Finances
    22 janvier 2020
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  • SERVICE CULTURE – Projet « Les samedis de la connaissance - Demandes de subventions.

    Culture
    22 janvier 2020
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  • Cession de 2 places de stationnement chemin Vieux.

    Urbanisme
    22 janvier 2020
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  • Actions ville d’art et d’histoire 2020 - Demande de subventions.

    Patrimoine
    22 janvier 2020
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  • Retrait de la délibération n° DEL 2019.03.27/049 du 27 mars 2019 portant sur le rachat des actions SPL Eau services haute Durance de la communauté de communes du briançonnais par la commune de Briançon.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
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  • Mise à disposition du lot n°103 du Relais de la Guisane au profit de l'association ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL.

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
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  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition du lot n°5 – 23 avenue de la République au profit du PETR pour la maison de la justice et du droit et au profit de la communauté de communes du Briançonnais pour la maison France services

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
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