Décisions et Arrêtés

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DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

MARCHES PUBLICS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.15/255 - Coupe affouagère 2023.

Forêt

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.16/256 - Modification du marché n° 2200000085 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin et création d’une voie piétonne et cyclable

MARCHES PUBLICS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.16/257 - Cession de véhicules du parc automobile pour destruction et pièces

DIVERS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.28/261 - Convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² sis à l’ancienne poudrière au profit de la CCB à compter du 15 décembre 2023.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.28/262 - Contrat de location de (2) emplacements de stationnement, n°4 et 8 sis immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB à compter du 27/12/2023.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.09.25/216 - Marché public de prestations de services de déneigement des voiries communales et d’enlèvement de la neige. Attribution.

MARCHES PUBLICS

29 novembre 2023
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DEC 2023.11.10/247 - RMBS Contrats LOGITUD 2024-2026.

MARCHES PUBLICS

29 novembre 2023
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AR 2023.11.23/1538 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de Monsieur Franck Garnier, exploitant de l'enseigne "Sarvazho" à l'occasion du marché de Noël de Briançon qui se tiendra du jeudi 14 décembre 2023 au dimanche 17 dé

DIVERS

29 novembre 2023
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DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

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DEC 2023.11.28/261 - Convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² sis à l’ancienne poudrière au profit de la CCB à compter du 15 décembre 2023.

DEC 2023.11.28/262 - Contrat de location de (2) emplacements de stationnement, n°4 et 8 sis immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB à compter du 27/12/2023.

DEC 2023.09.25/216 - Marché public de prestations de services de déneigement des voiries communales et d’enlèvement de la neige. Attribution.

DEC 2023.11.10/247 - RMBS Contrats LOGITUD 2024-2026.

AR 2023.11.23/1538 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de Monsieur Franck Garnier, exploitant de l'enseigne "Sarvazho" à l'occasion du marché de Noël de Briançon qui se tiendra du jeudi 14 décembre 2023 au dimanche 17 dé

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DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

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DEC 2023.11.28/261 - Convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² sis à l’ancienne poudrière au profit de la CCB à compter du 15 décembre 2023.

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DEC 2023.09.25/216 - Marché public de prestations de services de déneigement des voiries communales et d’enlèvement de la neige. Attribution.

DEC 2023.11.10/247 - RMBS Contrats LOGITUD 2024-2026.

AR 2023.11.23/1538 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de Monsieur Franck Garnier, exploitant de l'enseigne "Sarvazho" à l'occasion du marché de Noël de Briançon qui se tiendra du jeudi 14 décembre 2023 au dimanche 17 dé

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