Les délibérations

  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Vauban Urban Trail 2020 – Versement d’une subvention.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Sécurisation et amélioration de la circulation des piétons Rue Alphand – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement au profit du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • CIPPA : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • PARC 1326 - Convention d'occupation du domaine public - Espace restaurant et cafeteria - Avenant N°1.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Illuminations des remparts côté ouest de la cité Vauban – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Fixation du montant de la redevance au 01 septembre 2020 de 10 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profit de la SA Les Diables Rouges.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition des éducateurs sportifs associatifs au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Aménagement des vestiaires du club house de rugby - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable des locaux n°47-48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Au Coin du Jeu".

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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