Les délibérations

  • Budget primitif 2021 - budget annexe Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    10 mars 2021
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir municipaux au profit de la Police Nationale

    Police municipale
    10 mars 2021
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  • Commission Développement Economique, Urbanisme et Numérique - désignation

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Autorisations de programme - apurements 2020 /créations 2021

    Finances
    10 mars 2021
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  • Renouvellement de l’adhésion au Programme Européen des Forêts Certifiées – exercice 2021

    Forêt
    10 mars 2021
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  • Représentation de la Ville au Conseil d'Administration du SICTIAM

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Convention d’objectifs et de moyens – Ville BAPHC et CSHB

    Sports
    10 mars 2021
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  • Fiscalité directe - excercice 2021

    Finances
    10 mars 2021
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  • Transfert de la compétence MOBILITE à la Communauté de Communes du Briançonnais- approbation des statuts

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Convention de mise à disposition de surface dans l’ancienne usine de la Schappe

    Police municipale
    10 mars 2021
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  • Forfait communal - Accueil des enfants de la Commune de Cervières dans les écoles publiques de la Ville – renouvellement de la convention de partenariat financier

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Forêts communales – gestion des coupes en l’état d’assiette

    Forêt
    10 mars 2021
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