Les délibérations

  • Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’association « Tir sportif Nordic Briançon ».

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Convention de partenariat avec l’association des communes forestières des Hautes-Alpes - Appui à la mise en œuvre de bois certifié bois des alpes™.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • ARCHIVES – Restauration et numérisation de documents d'archives – Demandes de subventions.

    Culture
    13 novembre 2019
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  • Versement d’une subvention au CPIE – Soutien de candidature.

    Finances
    13 novembre 2019
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  • Dénominations de rues et parking dans le cadre des aménagements de LA ZAC cœur de ville.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Comptoir des ventes – Mise à jour d’articles au catalogue.

    Patrimoine
    13 novembre 2019
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  • Budget annexe de la RMBS - Remboursement des frais généraux au budget principal.

    Finances
    13 novembre 2019
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  • Acquisition d'une emprise d'environ 202 m² à prélever sur la parcelle privée AM n°176 - Cession de 5 places privatives de stationnement.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Réalisation d’une microcentrale hydroélectrique sur le réseau d’eaux pluviales de la commune en sortie de bassin de rétention secteur Colaud (ZAC cœur de ville) – Plan de financement

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Budget principal – Décision modificative n°3 et budget annexe de la RMBS – Décision modificative n°1.

    Finances
    13 novembre 2019
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  • Actualisation des tarifs de stationnement.

    Stationnement
    13 novembre 2019
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès aux différentes résidences sur la commune de Briançon de « l’office public de l’habitat des hautes- alpes ».

    Travaux
    13 novembre 2019
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