Les délibérations

  • Convention de mise à disposition a titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété central parc II au profit de l’association « atelier cyclonique »

    Baux et conventions
    03 juin 2020
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  • Attribution d’une Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation du chalet snack du parc de la Schappe.

    Baux et conventions
    03 juin 2020
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  • ARCHIVES – partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon : convention d’application 2020.

    Culture
    03 juin 2020
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  • Programme national action cœur de ville – Tiers lieu solidaire - Demandes de subventions.

    Urbanisme
    03 juin 2020
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  • Cession de la parcelle communale n° E 382 – La Bouline à Saint Blaise.

    Urbanisme
    03 juin 2020
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  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le syndicat intercommunal à vocations multiples

    Transports
    03 juin 2020
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  • Convention cadre d’occupation des ouvrages de distribution électrique de la commune de Briançon en vue de déploiement du réseau de fibre optique par l’opérateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    03 juin 2020
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  • Construction d’une passerelle cycles et piétons – Autorisation de défrichement sur les parcelles AK45, AK47 et AK48.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Aurélie POYAU, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Amélioration du traitement d'air de la piscine municipale - Tranche 2 - Demandes de subventions.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Francine DAERDEN, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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