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DEC 2023.09.08/204 - Convention de mise à disposition de la cour et du préau – École Oronce Fine, au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.
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DEC 2023.09.01/196 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.04/197 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Synergie Santé ».
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.11/207 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Gym en Cimes - Changement du créneau hebdomadaire.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.11/209 - Contrat de copieur multifonctions du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023 – Avenant de transfert.
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DEC 2023.06.29/125 - Salle Bleue - Prorel / Suryanamo
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