Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.
-
AR 2024.02.15/116 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 24 février 2024 à 14h30 et 15h00
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.
MARCHES PUBLICS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027
MARCHES PUBLICS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).
MARCHES PUBLICS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement
ASSURANCES21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.
SPORTS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.
SPORTS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.
MARCHES PUBLICS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h
MARCHES PUBLICS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2023.11.08/246 - Contrat assistance en gestion établissement des bulletins de salaires pour le personnel du CSAB.
Centre Sportif d'Altitude de Briançon21 février 2024Lire la suite -
AR 2024.01.24/59 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise LANDOSCA’NET 05 pour le stationnement d’un véhicule pour des travaux du 01 janvier au 31 décembre 2024, place du Temple
STATIONNEMENT20 février 2024Lire la suite -
AR 2024.01.24/58 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l'entreprise AZURCONNECT pour le tirage de câble, rue Georges Bremond Gonnet, du 29 janvier au 02 février 2024.
STATIONNEMENT20 février 2024Lire la suite