Les délibérations

  • Conditions de mise à disposition des salles communales.

    Affaires générales
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Arbre de Noel 2019.

    Ressources humaines
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Convention de partenariat avec le collège les Garcins, portant sur le projet « les forts de Briançon à l'heure du numérique ».

    Patrimoine
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • PISCINE - Tarifs applicables au 1er octobre 2019

    Sports
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Approbation de la procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.

    Urbanisme
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.

    Intercommunalité
    07 août 2019
    Lire la suite
  • BIBLIOTHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture à 36h00 – Nouvelle demande de subventions

    Culture
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Tarifs prestations scolaires au 1er septembre 2019.

    Affaires Scolaires
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Attribution d’une subvention à l’amicale du 159e RIA pour l’organisation de la fête de l’Edelweiss 2019.

    Finances
    07 août 2019
    Lire la suite
  • CIPPA : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • CHALET DE PRALONG - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de la société Serre-Chevalier Vallée.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page