Les délibérations

  • Cessation de la convention d'occupation précaire de la parcelle AX 396-ZA le chazal.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Régularisation du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    27 mars 2019
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  • Convention de déneigement de la voie d'accès au lieu-dit « La Baronne »

    Travaux
    27 mars 2019
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mars 2019
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    27 mars 2019
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  • Convention de déneigement du lotissement du Guier à Pont de Cervières.

    Travaux
    27 mars 2019
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  • Approbation du compte de gestion 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la maison de la croix du frêne au profit d'associations.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Actions ville d'art et d'histoire 2019 - Demande de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Convention partenariat collège les Garcins - Projet les forts de Briançon à l'heure du numérique

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Collégiale - Étude de PRO/DCE tour nord-est - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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