Les délibérations

  • Transfert patrimonial des biens acquis par la R.B.E.A lors de la période de gestion au profit de la ville de Briançon

    Délégation de Service Public
    16 mai 2018
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de la voie verte

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Rétrocession des actes de propriété appartenant à la commune au profit de la SPL Eau Services Haute Durance

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat avec le CSHB et BAPHC

    Sports
    16 mai 2018
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  • Coupe affouagère en régie

    Divers
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat avec le collège des Garcins – Section sportive hockey – année 2018

    Sports
    16 mai 2018
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  • Organisation du 43e semi-marathon Névache-Briançon dimanche 5 aout 2018 – Convention de partenariat

    Sports
    16 mai 2018
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  • Festival Art et Handicap, édition 2018 - Demande de subvention

    Culture
    16 mai 2018
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  • Organisation du mondial de l'escalade du 15 au 21 juillet 2018 – Convention de partenariat

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat pour des visites patrimoine dans les communes du nord des Hautes-Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Championnats de France de boules

    Sports
    16 mai 2018
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