Les délibérations

  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2017

    Finances
    31 janvier 2018
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  • Cession d'un bien, sis 23 avenue de la république

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Programme d'actions ville d'art et d'histoire 2018 – demandes de subventions

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Projet Fort des Têtes - Reconversion du Fort : Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • ARCHIVES – Renouvellement du partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville_1951

    Culture
    31 janvier 2018
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  • Projet Fort des Têtes - Création d'un parking semi enterré: Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibi_1966

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Convention avec les propriétaires des parcelles c1546-c1895-c1896 concernant la gestion d'un réseau d'arrosage aux abords de la place C_1967

    Travaux
    31 janvier 2018
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – PROGRAMMATION ANNUELLE 2018 - DEMANDES DE SUBVENTION

    Culture
    13 décembre 2017
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  • DEMANDE DE REMBOURSEMENT ABONNEMENT PISCINE POUR MOTIF LEGITIME

    Sports
    13 décembre 2017
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  • VALORISATION DU MARCHÉ DE NOËL : CONVENTIONS ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE B_1922

    Divers
    13 décembre 2017
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ECOLE DE SKI FRANÇAIS DE SERRE-CHEVALIER-BRIANÇON ET LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    13 décembre 2017
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  • SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX EN VUE DE LA STERILISATION D_1923

    Divers
    13 décembre 2017
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