Les délibérations

  • DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FONTCHRISTIANNE - TRANCHE 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE DE BRIANÇON POUR LE MAINTIEN ET L'AMELIORATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS.

    Motion
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DU QUARTIER DE FORTVILLE - TRANCHE 1 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • DOCUMENTATION – AUTORISATION PERMANENTE DE DESHERBAGE DE REVUES ET PERIODIQUES DU SERVICE DOCUMENTATION

    Culture
    07 décembre 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR LE DENEIGEMENT DU CHEMIN COMMUNAL AU LIEUDIT « LES BASSES QUE_1707

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • RENOVATION DE LA COUVERTURE DE LA CURE DE PONT DE CERVIERES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • CREATION DU CARRE MUSULMAN A PONT DE CERVIERES

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP, NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DU CHAMP DE MARS– DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • CREATION DE L'OSSUAIRE AU CIMETIERE BRIANÇON VILLE

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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