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Les délibérations

  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE CHEVALIER RESERVATION ETE 2013

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • CONVENTION AIRE MODELISME

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • CLASSEMENT PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES D'OBJETS MOBILIERS - AUTORISATION

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    27 mars 2013
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  • CONVENTION ADAC CCB

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 2 DU PLU - CREATION D'UN EMPLACEMENT RESERVE N°63

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    30 janvier 2013
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  • ATELIERS FESTIVALISE 2013. ECOLE DE CARLHIAN RIPPERT

    Bibliothèque
    30 janvier 2013
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  • FORT DU RANDOUILLET - CASERNE 12 TRAVAUX DE MISE HORS D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • FORT DAUPHIN - PAT ET TRAVAUX CASERNE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • RBEA - MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    30 janvier 2013
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