Les délibérations

  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - APPLICATION TARIFS 2013

    Patrimoine
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY-SAINT-PIERRE POUR LA MISE EN PLACE DE VISITES DECOUVERTES DE PUY-SAIN_209

    Patrimoine
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • CREATION DE POSTES C.A.E

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU - MODIFICATION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°33

    Urbanisme
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • ARBRE DE NOEL 2012

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLU - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 49

    Urbanisme
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • MARCHÉ DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°7 SUPPRESSION DES CONCIERGERIES VAUBAN, DE LA SCHAPP_226

    Travaux
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N°50 « LA CARTOUCHERIE » AU PROFIT D'OSEO - AVIS DES DOMAINES

    Urbanisme
    11 octobre 2012
    Lire la suite
  • PARRAINAGE DE LA VILLE TIBETAINE DE PELYUL

    Motion
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • LIVRET CONTE

    Culture
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • HARMONISATION DES PANNEAUX DE SIGNALETIQUE DIRECTIONNELLE AUX CARREFOURS DES GRANDS ITINERAIRES DE RANDONNEES

    Travaux
    19 septembre 2012
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page