Les délibérations

  • : PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DE BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS AVEC

    Finances
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • CESSION DE TERRAIN DE LA CARTOUCHERIE

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • NOUVEAUX OUVRAGES AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • ORGANISATION D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE RELATIVE A LA MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE DE 30 %

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • AVENANT N°5 CONVENTION DELEGATION SERVICE PUBLIC TRANSPORTS URBAINS MODIFICATIONS DE GAMME ET DE TARIFS DES TITRES DE TRANSPORT

    Délégation de Service Public
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DES BÂTIMENTS DES QUARTIERS COLAUD ET BERWICK AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS

    Baux et conventions
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • SUBVENTION FONDS THEMATIQUE

    Culture
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_403

    Intercommunalité
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ACTIVIE

    Baux et conventions
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • FORTS EN FETE 2012

    Culture
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS - ANNEE 2010

    Intercommunalité
    30 mai 2012
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page