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Les délibérations

  • DEMANDE D'AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : M.J.C.

    Finances
    16 décembre 2010
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  • PLAN NEIGE – GRATUITE BUS

    Développement durable
    16 décembre 2010
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  • MOTION POUR LA DEFENSE DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DE BRIANÇON

    Motion
    16 décembre 2010
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  • DECISION MODIFICATION N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    16 décembre 2010
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  • ACTIONS DE RECHERCHE ET DE FORMATION SUR L'ŒUVRE DE VAUBAN - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JANVIER 2011 D'UN LOGEMENT T4 SIS 1, RUE ASPIRANT JAN – CONCIERGERIE DE LA MAIRIE

    Finances
    16 décembre 2010
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  • MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET UNESCO

    Finances
    16 décembre 2010
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  • COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • MODIFICATION DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE

    Finances
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON –SERVICE DU PATRIMOINE ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • APUREMENT DES CREANCES ET DETTES ANCIENNES BRIANÇON/EDSB

    Finances
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX- MONT-DAUPHIN – ANNEE 2011

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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