Les délibérations

  • REGLEMENT A TITRE EXCEPTIONNEL ET DEROGATOIRE D'IHTS

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COPERNIC EXPOSITION « LES INSTRUMENTS ASTRONOMIQUES » AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • CONFERENCE FONDS ANCIEN

    Culture
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • FONTAINE PERSENS - CONVENTION DE MECENAT

    Patrimoine
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • FONTAINE PERSENS - RESTAURATION

    Patrimoine
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE – APPARTEMENT T4 GROUPE SCOLAIRE DE MI-CHAUSSEE

    Finances
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • ACQUISITION EMPRISES MILITAIRES- ENGAGEMENT D'ACQUERIR

    Patrimoine
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • AUGMENTATION TARIFS PRESTATIONS SCOLAIRES – TARIFS 2010/2011

    Affaires Scolaires
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • PARTICIPATION AU PROGRAMME REGIONAL DE DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE ET DURABLE DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE ET TOURISME SPORTIF EN MILIEU _1222

    Sports
    15 septembre 2010
    Lire la suite
  • FOURRIERE ANIMALE : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CCB/VILLE DE BRIANÇON

    Intercommunalité
    15 septembre 2010
    Lire la suite
  • CREATION DE TARIFS COMMUNAUX

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite
  • COUPE AFFOUAGERE 2010

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page