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Les délibérations

  • PROJET DE MICRO CENTRALE DU FONTENIL (PARCELLE B 1140)

    Divers
    31 mars 2010
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  • AMENAGEMENT DU PARC DE STATIONNEMENT DU CHAMP DE MARS - TRAVAUX

    Travaux
    31 mars 2010
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  • PROJET DE CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE A BRIANÇON, RUE DES FONTAINIERS AU CENTRE D'ACTIVITES SUD

    Divers
    31 mars 2010
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  • RENOVATION DE LA SALLE DES ASSOCIATIONS AU THEATRE LE CADRAN

    Travaux
    31 mars 2010
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  • PLACE ÉBERLE – ETUDE D'AMENAGEMENT & TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION

    Patrimoine
    03 mars 2010
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  • CONVENTION PARTENARIALE – ETUDES DES RETOMBEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE (ERESPA)

    Patrimoine
    03 mars 2010
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  • CARTE D'HOTE 2010

    Tourisme
    03 mars 2010
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  • SUBVENTION A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES HAUTES ALPES (A.D.P.C. 05)

    Finances
    03 mars 2010
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  • CONVENTION D'OBJECTIF AVEC L'OFFICE DU TOURISME

    Tourisme
    03 mars 2010
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  • EXONERATION DE L'IMPOT SUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES

    Finances
    03 mars 2010
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  • DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME

    Divers
    03 mars 2010
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2010 D'UN LOGEMENT T4 AU PROREL

    Finances
    03 mars 2010
    Lire la suite

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