Les délibérations

  • CASINO DE JEUX DE BRIANÇON : RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE JEUX ET ADOPTION DE LA CONVENTION PROVISOIRE DE GESTION

    Délégation de Service Public
    27 janvier 2010
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  • MOTION POUR LE MAINTIEN DES POSTES DE PROFESSEURS DES ECOLES A BRIANÇON

    Motion
    27 janvier 2010
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  • CREATION D'UN SKATE PARC

    Travaux
    27 janvier 2010
    Lire la suite
  • SITUATION A HAÏTI

    Motion
    27 janvier 2010
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  • COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    27 janvier 2010
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  • CESSION D'UN LOCAL SITUE DANS LA COPROPRIETE 3TF - PARCELLE AX N°67 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
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  • VISITES ET CIRCUITS COMMUNES EXTERIEURES HIVER 2013/2014 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

    Patrimoine
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