Les délibérations

  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et le département des Hautes-Alpes pour la mise en œuvre de la clause sociale d'_2203

    Marchés publics
    27 mars 2019
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  • Cession des parcelles E n° 1218, 1219 et 1422 à la CCB – Lieu-dit « courte Botte ».

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Aménagement du canal Gaillard – Tranche 2 – Demande de subventions.

    Travaux
    27 mars 2019
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  • Cessation de la convention d'occupation précaire de la parcelle AX 396-ZA le chazal.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Régularisation du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    27 mars 2019
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  • Convention de déneigement de la voie d'accès au lieu-dit « La Baronne »

    Travaux
    27 mars 2019
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mars 2019
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    27 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la maison de la croix du frêne au profit d'associations.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Convention de déneigement du lotissement du Guier à Pont de Cervières.

    Travaux
    27 mars 2019
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