Les délibérations

  • Schéma directeur de l’aménagement lumière (SDAL).

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Convention logements saisonniers

    Social
    18 décembre 2019
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  • Gourmands d'histoire(s) – Partenariat entre la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes, l'Office du tourisme intercommunal de de Serre Chevalier Vallée Briançon et la Ville de Briançon.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Règlement communal de gestion des eaux pluviales.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples.

    Transports
    18 décembre 2019
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  • Travaux d'urgence fortifications de Vauban (CPER) - Enceinte urbaine - Demande de subventions.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Construction de la couverture du mur d’escalade du parc des sports – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de l’entrée de la commune de la Grave au capital social.

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs remboursements prestataires saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Désaffection et déclassement d’environ 45 m² du domaine public jouxtant la parcelle AE 222 et cession – La vachère.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et la SA «Les diables Rouges» saison sportive 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale C 1408.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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