Les délibérations

  • Centre de loisirs/périscolaires : prise en charge du BAFA

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : modification statutaire

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de conservation / Communication Y

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Services périscolaires : modification du règlement

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°1

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de réhabilitation / Collégiale St Nicolas

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Compte de gestion 2021 - Budget principal

    Finances
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°2

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de réfection / Les Templiers – toiture

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • 1. Projet SPORT SANTE / partenariat entre le Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (C.H.E.B.), l’UGECAM – CMRA Site de Briançon, la Ville de Briançon et le Centre International de Préparation Physique en Altitude (C.I.P.P.A.)

    Sports
    02 mai 2022
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  • 2. Modernisation du Parc des Sports : désignation du Lauréat du concours restreint de maîtrise d’œuvre

    Sports
    02 mai 2022
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  • Stand de tir / Plombagine : convention Ville- Gendarmerie

    Sports
    08 avril 2022
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