Les délibérations

  • C.C.A.S. : Remboursement croisé Ville/CCAS - Exercice 2021

    Finances
    03 février 2022
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  • Médiathèque & C.A.C. - Convention de mutualisation de moyens Ville/CCB

    Finances
    03 février 2022
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  • Associations et clubs sportifs : Subventions - Exercice 2022

    Vie associative
    03 février 2022
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  • Servitude de passage sur parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463

    Urbanisme
    03 février 2022
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  • Révision du surclassement démographique de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    03 février 2022
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  • Servitude de passage – Saint Blaise : sur parcelle communale E 770 au profit de la parcelle privée E 765

    03 février 2022
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  • Protection fonctionnelle accordée à M. le Conseiller Municipal en charge du développement touristique, de l’évènementiel et de la valorisation de la Cité Vauban

    Institution et vie politique
    03 février 2022
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  • Fontchristianne – Convention avec l’ASA du Canal des Reymondières et les propriétaires des parcelles C1530, C1531 et C1537

    Travaux
    03 février 2022
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  • Budget primitif 2022 - Budget principal

    Finances
    03 février 2022
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  • École de Pont de Cervières : demande de subvention / « Nuit en refuge » pour les CP

    Affaires Scolaires
    03 février 2022
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  • Budget primitif 2022 - Budget annexe R.M.B.S.

    Finances
    03 février 2022
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  • École de Pont de Cervières : demande de subvention / Classe de découverte « Voile » pour les CM1 & CM2

    Affaires Scolaires
    03 février 2022
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